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#292 Bulletin du 20 juillet 2021
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Julie Chouraqui (Université Paris 1 - UMR Géographie cités)
ANCT, Banque des territoires, Institut CDC pour la recherche. Juillet 2021. 69 p. Coll. Etudes
À partir de contributions de chercheurs, d’une synthèse de la recherche française et internationale et d’un travail de mesure du phénomène en France, cette publication présente les défis liés à la décroissance urbaine, et montre comment ce phénomène réinterroge les modèles traditionnels d’aménagement urbain.
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À partir d’exemples d’expérimentations menées dans des villes en décroissance, l’étude apporte des éclairages à la question suivante : malgré leurs fragilités importantes, ces villes pourraient-elles devenir, demain, des modèles de villes plus durables ?
Ce rapport a été réalisé dans le cadre d’un travail de recherche doctoral financé par l’Agence nationale de la cohésion des territoires, la Banque des territoires et l’Institut CDC pour la recherche.
► L’étude
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CNOE (Comité National d'Orientation et d'Evaluation), avril 2021. 48 p.
Ce rapport inaugural du CNOE est un premier bilan d’étape permettant de donner une visibilité au programme, de promouvoir la démarche des Cités éducatives, de souligner les premiers acquis mais aussi les points de vigilance qui peuvent être identifiés dans cette phase de lancement.
Ce rapport s’organise autour de trois grandes parties :
- le premier chapitre présente les principales caractéristiques et l’originalité de la démarche et du programme des Cités éducatives ;
- le deuxième chapitre analyse les modes de gouvernance et de pilotage mis en place progressivement dans la phase de lancement de ce programme multi partenarial ;
- le troisième évoque quelques premiers éléments de bilan de cette démarche à l’épreuve de la crise sanitaire.
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Collectivités territoriales
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Bruno Acar, Noémie Angel - IGA, 30 juin 2021. 86 p.
Demandé par la ministre de la cohésion des territoires dans le cadre de la préparation du projet de loi 4D, le rapport sur "le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales" relève que celles-ci ont encore une liberté trop limitée dans l'exercice des responsabilités qui leur ont été confiées par la loi. Il considère que l'élargissement du pouvoir réglementaire local est indispensable pour renforcer l’autonomie des collectivités et mettre en place une plus grande différenciation territoriale. Il insiste, toutefois, sur la nécessité d’accompagner cette évolution de mesures permettant d’en garantir la lisibilité et l’effectivité. Il plaide, à cet effet, pour une approche de l'action publique locale plus souple et concertée entre l'Etat et les collectivités territoriales.
► Le rapport
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Synopia, laboratoire des gouvernances
Note de Synopia #16, juillet 2021. 4 p.
La société française est devenue très hétérogène. Elle est désormais constituée d’un « archipel » d’îles plus ou moins grandes, certaines conquérantes, d’autres sur le déclin, s’ignorant largement les unes les autres. Comment expliquer et comprendre cet émiettement de la société, si opposé au projet français ? Et si, parmi les causes possibles, se trouvaient la décentralisation et sa mise en œuvre ? Si contraire au génie français et aux pratiques séculaires qui, sous tous les régimes, ont privilégié la Nation et l’État sur les particularismes locaux, le déploiement difficile et souvent inabouti de la décentralisation n’aurait-il pas joué comme un accélérateur de la perte de la cohésion nationale que nous observons depuis quelques décennies ?
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Coopération transfrontalière
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Cour des comptes européenne, Rapport spécial 14/2021. Juillet 2021. 84 p.
La coopération transfrontalière vise à résoudre des problèmes communs recensés conjointement par les États membres dans les régions frontalières et à exploiter le potentiel de croissance inutilisé. Beaucoup de ces régions s'en sortent économiquement moins bien que les autres régions dans un même État membre. La Cour des comptes européenne a constaté que les programmes de coopération examinés comportaient des stratégies claires pour répondre aux défis des régions transfrontalières couvertes. Toutefois, en raison de faiblesses dans la mise en œuvre et d'insuffisances dans les informations de suivi, ces programmes n'étaient que peu susceptibles de libérer le potentiel de ces régions. La Cour adresse aux autorités responsables des programmes et à la Commission un certain nombre de recommandations les invitant à mieux cibler les programmes de coopération, à hiérarchiser et à financer les projets en fonction de leurs mérites, ainsi qu'à définir des indicateurs qui rendent compte des effets transfrontaliers des projets.
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Jean-Noël Barrot, juin 2021. 174 p.
Ce rapport apporte un éclairage nouveau et utile sur la dimension territoriale de la crise économique. Sur cette base, la mission formule des propositions pertinentes pour accélérer le rebond économique de tous les territoires, en particulier des plus affectés. Ses propositions portent d’une part sur la sortie de crise à court terme, pour renforcer la coopération entre les acteurs économiques locaux, pour maximiser l’impact du plan de relance dans les territoires, et pour régénérer le tissu économique dans les territoires les plus fragiles. Elles se projettent d’autre part dans le plus long terme, en posant les bases d’une coopération renouvelée entre l’État et les territoires pour soutenir le rebond des territoires.
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ANRU - Les carnets de l'innovation, juillet 2021. 145 p.
Ce carnet de l’innovation fait suite aux groupes de travail du Club ANRU+ (2018-2020). Six séances ont permis à des porteurs de projets NPNRU, ainsi qu’à leurs partenaires, de découvrir des expériences innovantes et inspirantes. Avec un enjeu : articuler développement économique dans les QPV et projets de renouvellement urbain. Ce document a vocation à offrir une première sélection d’outils, avec les méthodes et retours d’expérience pour aller plus loin et innover encore. Il se compose de 4 fiches thématiques et de 6 fiches projets détaillées, notamment à partir de projets lauréats du programme investissement d’avenir porté par l’ANRU.
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France Urbaine, Ecole urbaine de Sciences Po. Juillet 2021. 60 p.
Cette étude, réalisée dans le cadre d'une convention France urbaine-école urbaine de Sciences Po, a un double objectif : dresser un état des lieux des initiatives de leurs membres en matière d’économie circulaire et proposer un outil d’aide à la mise en place de démarches territoriales d’économie circulaire. L'étude propose une analyse exhaustive en produisant plusieurs documents : un guide des bonnes pratiques et des fiches collectivités à disposition des membres.
► Les fiches projets (présentant les démarches territoriales des 23 collectivités ayant collaboré à la réalisation du guide)
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Jacques Lévy - Terra nova, juillet 2021. 12 p.
La localisation crée-t-elle des prédispositions à l’échec ou à la réussite scolaire ? L’idée est courante que les campagnes les plus éloignées des villes prédisposeraient à l’échec scolaire en raison d’un moindre engagement public. Des recherches récentes montrent qu’il n’en est rien et que les problèmes se situent ailleurs. Si l’on se préoccupe de l’état de l’éducation comme bien public en France, il faut prendre le temps de décrire l’ensemble du système qui permet de le produire. Les résultats qu’on obtient alors sont surprenants et préoccupants. Ils appellent des réponses déterminées de la part de la société et du gouvernement qui la représente.
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Dares - Marie Borel, Anne-Sophie Pichavant
Dares Analyses, n° 37, juillet 2021. 6 p.
Dispositif en vigueur entre fin 2012 et début 2018, les emplois d’avenir bénéficient aux jeunes qui rencontrent des difficultés d’emploi du fait de leur faible niveau de diplôme ou de leur lieu d’habitation. 80 % des bénéficiaires ont un diplôme inférieur ou égal au CAP-BEP et 35 % habitent en habitent en zone urbaine sensible (ZUS), en zone de revitalisation rurale (ZRR) ou dans les DROM. À long terme, ces contrats permettent aux jeunes bénéficiaires de mieux s’insérer professionnellement. Ainsi, quatre ans après leur entrée en emploi d’avenir et compte tenu par ailleurs de la situation conjoncturelle sur l’ensemble de la période, leur probabilité d’être en emploi est de 8 points supérieure à celle qu’ils auraient eue sans avoir bénéficié du dispositif.
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► 60 nouvelles Cités de l’emploi
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Dans le cadre du 2e comité de suivi du Comité interministériel des villes (CIV) du 29 janvier 2021, le Premier ministre a dévoilé, le 10 juillet, la liste des 60 nouvelles Cités de l’emploi. Au total, 84 Cités de l’emploi sont désormais labellisées pour réunir autour d’une même table agents du service public de l’emploi, responsables associatifs et chefs d’entreprise. Objectif : proposer aux demandeurs d’emploi des QPV, plus particulièrement ceux qui sont les plus éloignés, un accompagnement sur-mesure.
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Horizons publics, #21, juin 2021. pp.30-81
La fabrique de la ville est en pleine transformation sous l’effet des transitions écologiques, sociales et citoyennes. Des formes réinventées d’agir collectif – voire d’auto-gouvernement – qui débordent souvent le cadre associatif et questionnent aujourd’hui la capacité des institutions à relever seules les défis de l’action publique locale. En explorant les conditions d’une administration partagée d’espaces ou de services urbains, ce dossier pose la difficile question des partenariats public-communs. Si l’Italie a commencé à les instituer, la France reste encore largement à la recherche des bonnes formules juridiques mais aussi de la juste distance entre les différents acteurs. Quelle légitimité et sécurité juridique donner aux initiatives citoyennes ? Comment positionner ces partenariats vis-à-vis des nécessaires services publics territoriaux ? Quelle place pour la démocratie représentative et les prérogatives des élus ? Quel « pas de côté » et besoin de formation des agents pour accompagner l’émergence d’un droit à la contribution ?
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Thomas Kirszbaum (ISP - CNRS UMR 7220 / Université Paris Nanterre), Edward G. Goetz (Center for urban and regional affairs (CURA) / University of Minnesota). Juin 2021. 285 p.
Cette étude, à la fois qualitative et quantitative, vise à identifier et à comparer les leviers employés pour introduire des logements populaires dans les communes déficitaires en France et aux Etats-Unis ; ainsi qu’à mieux identifier, pour la France, les caractéristiques des communes qui demeurent en-deçà des objectifs fixés par l’article 55 de la loi SRU.
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Ministère de l’économie, des finances et de la relance, Arcep, ANCT, juillet 2021. 348 p.
Ce baromètre mesure l’adoption des équipements et des usages numériques par les Français.
Les résultats sont présentés en trois parties : la première partie s’intéresse aux principaux taux d’équipements et présente la proportion d’internautes et d’internautes quotidiens dans la population française ainsi que les modes de connexion les plus couramment utilisés à domicile. La seconde fait le point sur les usages. La dernière partie évoque plus largement le numérique dans la vie quotidienne.
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CNAV, Rémi Gallou (coord.)
Les cahiers de la CNAV, n°16, juin 2021. 101 p.
L’enquête INSer propose d’étudier la transition numérique au sein des services publics et son impact sur les difficultés des retraités ou des personnes approchant de l’âge de la retraite pour accéder aux services Internet. Après avoir explicité la méthodologie choisie (partie 1), le Cahier détaille la manière dont les téléservices ont modifié les relations des usagers aux institutions (partie 2), puis rend compte des difficultés d’usage rencontrées (partie 3) avant d’aborder le risque de non-recours et les soutiens mobilisés (partie 4).
Entre autres points saillants, l’étude met en évidence la nécessité pour les usagers de renouveler en permanence leur confiance et leurs compétences digitales. Elle souligne qu’une partie d’entre eux resteront vraisemblablement hors de portée de l’autonomie numérique. Mais elle montre aussi que l’illectronisme touche un large public, dont des personnes nouvellement concernées par le besoin d’aide institutionnelle, que le risque d’augmentation du non-recours peut conduire à de nouvelles situations d’exclusion et qu’enfin, les métiers de l’accompagnement social se trouvent pareillement mis à l’épreuve par la dématérialisation.
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Enquête Harris Interactive pour l'ANRU, juin 2021. 48 p.
Quel regard les habitants des quartiers prioritaires et l’ensemble de la population vivant en France portent-ils sur leur territoire de vie ? Ont-ils les mêmes attentes en matière de politique publique ? Comment perçoivent-ils les enjeux associés à la mixité sociale ?
► Le baromètre
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Commission européenne
Communication COM(2021) 345 final, juin 2021. 31 p.
Afin de garantir que les zones rurales puissent continuer à jouer leurs rôles essentiels, la Commission européenne a présenté une communication qui définit une vision à long terme pour les zones rurales de l'UE jusqu'en 2040.
Pour réagir efficacement face aux grandes évolutions et aux défis posés par la mondialisation, l'urbanisation et le vieillissement, et recueillir les fruits des transitions verte et numérique, il est nécessaire de mettre en place des politiques et des mesures qui tiennent compte de la diversité des territoires de l'UE, de leurs besoins spécifiques et de leurs forces relatives. Cette vision à long terme vise à répondre à ces défis et préoccupations, en définissant les moyens d'améliorer la qualité de vie en milieu rural, de parvenir à un développement territorial équilibré et de stimuler la croissance économique. L'objectif étant de faire de nos zones rurales des régions plus fortes, connectées, résilientes et prospères.
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Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole (ADULM), EconomiX, juin 2021. 16 p.
Par la présence de nombreux centres de décision, la concentration d’activités économiques diversifiées et la densité d’emplois supérieurs sur son territoire, la métropole lilloise est considérée comme un moteur des dynamiques territoriales et un espace à enjeux déterminant pour le développement régional. Avec quelle intensité s’exprime cet effet métropolitain ? Comment exerce-t-il un effet d’entraînement sur la dynamique des territoires voisins ? Dans quelle mesure se fait-il sentir de part et d’autre de la frontière franco-belge ? L’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole, en continuité de ses travaux sur la métropolisation, a souhaité, avec ses partenaires, participer à la clarification de cet enjeu, en particulier dans une perspective de développement des coopérations interterritoriales.
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La Fabrique de l’industrie, Etienne Fouqueray, Emmanuel Nadaud
Presses des Mines, Les Docs de La Fabrique, 2021. 164 p.
Issu d’un regroupement d’intercommunalités qui n’avaient pas l’habitude de coopérer, le Territoire d’industrie Angoulême-Cognac présente des dynamiques d’emplois variées selon les secteurs d’activité et les zones d’emploi considérés. Ces différences sont en partie liées à « des effets locaux », c’est-à-dire à certaines particularités du territoire et de ses acteurs (entreprises, institutions, habitants) qui influent positivement ou négativement sur la dynamique des emplois industriels. Ces effets locaux peuvent être l’histoire, les stratégies d’entreprises, le rôle des leaders, la qualité de la gouvernance ou encore la coopération entre les acteurs territoriaux.
Cet ouvrage s’adresse aux décideurs publics, aux collectivités locales et aux dirigeants d’entreprises désireux de réfléchir aux moyens de stimuler le développement industriel d’un territoire.
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Marie Delaplace
L'Économie politique, 2021/3, n° 91. pp. 5-59
Ce dossier s’intéresse à un objet en apparence plus frivole que ceux qui occupent les économistes. Le tourisme est pourtant traversé par les défis qu’ils ont identifiés : la dégradation de l’environnement, qui ne se limite d’ailleurs pas au changement climatique ; le creusement des inégalités, dont nos vacances sont révélatrices à l’échelle nationale et internationale. S’y ajoute un défi sanitaire. Car si le tourisme apparaît comme une des premières victimes de la pandémie, il est aussi un vecteur privilégié de la circulation du virus. Et pour saisir ce fait social complexe, toutes les sciences sociales ont leur mot à dire : l’anthropologie, l’histoire, la sociologie, la géographie tout autant que l’économie. Les contributeurs de ce dossier reflètent partiellement cette diversité. Tous pointent à la fois la complexité d’une réalité aux frontières floues et la profonde ambivalence de ses effets.
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Agence France Locale (AFL) et Association des petites villes de France (APVF), juin 2021. 16 p.
Cette étude met en lumière différents constats convergeant tous vers une réalité selon laquelle les différences ne se font pas nécessairement entre types de collectivités mais plutôt en fonction de leur taille. Les grandes communes semblent avoir plus de facilités pour financer la transition écologique que les petites villes. L’étude parvient à mettre en exergue les enjeux du financement de la transition écologique dans les petites villes, en proposant une réflexion argumentée qui mène à un ensemble de pistes d’évolutions possibles.
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Labo Cités
Les Cahiers du développement social urbain, n° 73, 2021. 52 p.
Ce numéro des cahiers du développement social urbain met en lumière une catégorie de la population qui évolue à distance des radars de la politique de la ville : les plus de 65 ans. Comme le reste du pays, les quartiers populaires n’échappent pas au phénomène de gérontocroissance. C’est même particulièrement dans ces territoires que l’augmentation du nombre de personnes âgées sera la plus marquée dans les années à venir. Quels sont les enjeux du vieillissement des quartiers prioritaires de la ville ? Y a-t-il des spécificités propres aux personnes âgées résidant dans ces territoires ? Quelles réalités recouvre l’expression « vieillir au quartier » ?
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IFOP pour Villes de France, ANCT, Banque des territoires, juillet 2021. 38 p. + 8 p.
Réalisée à la sortie de cette seconde année de pandémie, alors que les nouvelles habitudes s’installent dans le quotidien des Français, l’édition 2021 du Baromètre des Territoires montre que près d’un tiers des actifs habitants des grandes villes (de plus de 100 000 habitants) envisagent de déménager de leur logement actuel, encouragé par le développement du télétravail et l’essor des nouvelles organisations du travail.
► Les résultats
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Veille & territoires vous souhaite un bel été
et vous donne rendez-vous à la rentrée !
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Agence nationale de la cohésion des territoires
Conception : Isabelle Rican & Sylvère Geniaux / Service de veille
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