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L'équipe de "Veille & territoires" vous souhaite une belle année 2023 !
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Salma Loudiyi, Christine Margetic, Camille Dumat et al.
Géocarrefour, n° 96/3 et 96/4 (numéro double), publ. janv. 2023
Deux entrées distinctes ont été privilégiées pour ce double numéro :
Partie 1 : "Penser les transitions des systèmes alimentaires par et pour les territoires", avec différents regards autour des acteurs et des échelles de la transition, en faisant état à la fois des dynamiques de reterritorialisation et de changement et d’autre part des initiatives citoyennes (ou hybrides) associant acteurs socio-économiques et associatifs.
Partie 2 : "Penser la transition par la construction de politiques publiques intégratives", en élargissant la focale à des apports théoriques, conceptuels et méthodologiques pour alimenter des perspectives d’analyse sur la gouvernance des transitions alimentaires.
► Partie 1 (n° 96/3) ► Partie 2 (n° 96/4)
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Chantal Brutel (Insee)
Insee Focus, n° 282, 29 décembre 2022
La population diminue dans 21 départements, soit davantage que lors de la période quinquennale précédente. La croissance démographique est globalement deux fois plus élevée dans l’espace urbain (+ 0,4 %) que dans le rural (+ 0,2 %).
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Hugo Soutra, Emilie Denètre et Emilie Veyssié
Courrier des maires et des élus locaux, n° 368, décembre 2022. pp. 28-64
Les chiffres sont têtus : 15 % de la population française aura plus de 75 ans en 2040, contre à peine 6% il y a trente ans. Et avec ce vieillissement accéléré, une proportion tout aussi croissante d'âgés dépendants. L'action des élus doit aller bien au-delà des questions liées aux établissements d'accueil. Il s'agit de refonder les politiques de prévention, de faire changer le regard sur les âgés, leur rôle dans la société et la place qu'on leur réserve dans la cité, à la ville comme à la campagne. En un mot, anticiper le grand vieillissement.
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France Stratégie et Inspection générale des finances (IGF), décembre 2022. 520 p.
Le premier rapport, publié à l’automne 2021, se concentrait sur l’analyse macro-économique du plan de relance dans une perspective européenne, ainsi que sur une première évaluation in itinere de cinq mesures. Le comité concluait dans son avis que « l’objectif de court terme est en passe d’être atteint, mais la contribution spécifique de France Relance ne peut être estimée à ce stade ». Un an plus tard, ce deuxième rapport actualise cette conclusion provisoire, d’abord à la lumière du nouveau contexte macroéconomique et de l’articulation entre le plan de relance et les autres plans de soutien à l’économie mis en œuvre par le gouvernement (Chapitres 1 et 2) ; ensuite en mobilisant de nouveaux éléments d’analyse pour chacune des mesures étudiées (Chapitres 3 à 12). Cette année, l’analyse a été étendue à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités locales, le soutien aux véhicules propres, le plan protéines végétales, le soutien à l’hydrogène décarboné, la décarbonation de l’industrie, la baisse des impôts de production, le soutien aux fonds propres des entreprises, l’activité partielle de longue durée (APLD) et le FNE-formation.
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Martin Vanier
Telos, 11 janvier 2023
Depuis qu’on l’a sortie du cadre vénérable mais archaïque des « quatre vieilles », la fiscalité locale est en crise existentielle. D’ajustements en réformes, et de pactes en « boucliers », on peut saluer notamment à l’occasion de chaque Loi de Finances, l’ingénierie des suppressions-compensations, transferts, réassemblages, re-nominations, recyclages, extensions et autres petites innovation. On peut surtout constater que le système tire à hue et à dia et ne permet plus de répondre à une question pourtant essentielle : une fiscalité locale pour quelle politique des territoires et quelle solidarité territoriale ?
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Guillaume Sainteny (invité)
France Culture, émission "Les enjeux territoriaux", 3 janvier 2023. 16 mn (podcast)
Si les terres agricoles sont peu chères en France, elles sont en revanche lourdement taxées, bien au-dessus de la moyenne des autres pays européens. Revendre ses terres est le meilleur moyen de gagner de l’argent : une contradiction qui pousse à l’artificialisation des sols.
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Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
Cahiers de la MOT, n° 11, décembre 2022. 44 p.
Cette publication donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
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Jean-Pierre Orfeuil
La Fabrique de la Cité, Note d’auteur, décembre 2022. 44 p.
Les circulations liées aux déplacements longs de la mobilité quotidienne croissent fortement et sont désormais majoritaires. De solutions nouvelles sont proposées, comme le développement de services d’autocars, qui apportent une réponse aux enjeux politiques, économiques, sociaux et environnementaux. L’auteur propose dans cette publication de prendre la mesure des différents enjeux et de leur degré d’urgence, et d’évaluer la pertinence de cette proposition.
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Rapport final remis à Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications
France Stratégie - Comité d’évaluation du Plan France Très Haut Débit (PFTHD), 11 janvier 2023. 210 p.
Ce rapport vise à mesurer l’impact économique du PFTHD en termes d’investissements et d’emploi, mais aussi en termes d’attractivité des territoires. Il analyse les impacts socioéconomiques du déploiement et évalue le travail de gouvernance de ce déploiement par la puissance publique.
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Institut Paris Région - Isabelle Barazza, Camille Bailly et Corinne de Berny Riche
Note rapide Société-Habitat, n° 969, janvier 2023. 6 p.
La pandémie de Covid-19 et la dématérialisation des démarches administratives ont révélé les inégalités d’équipement et de compétences numériques de nombreux publics. Pour lutter contre leur sentiment de déclassement, un écosystème de l’inclusion numérique se structure en Île-de-France. Une meilleure coordination des acteurs à tous les échelons territoriaux est requise pour déployer une offre de formation cohérente et adaptée à la pluralité des besoins. Des points d’accueil diversifiés et des dispositifs mobiles permettront d’aller à la rencontre des publics les plus vulnérables, notamment dans les quartiers populaires et les territoires ruraux.
► La note
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Michèle Lelièvre (rapporteure)
Rapport 2022 du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), décembre 2022. 387 p.
Sept ans après un premier rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale (Onpes) réalisé en ville moyenne, le rapport 2022 élargit l’enquête à deux autres types de territoires contrastés, en milieu rural et en métropole du Grand Paris, pour 8 configurations familiales. Il ressort de ce rapport, qu’en fonction du territoire et pour des ménages logés dans le parc social, le budget de référence varie en 2018 entre 1 419 € (milieu rural) et 1 863 € (Métropole du Grand Paris) pour un actif seul ou entre 3 381 € (ville moyenne) et 3 586 € (Métropole du Grand Paris) pour un couple d’actifs avec 2 enfants (pré et adolescents).
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Réseau national des centres de ressources de la politique de la ville (RNCRPV) et Préfecture de la Région Île-de-France, décembre 2022. 26 p.
Synthèse du second séminaire régional organisé par les centres de ressources politique de la ville franciliens et la préfecture de la Région Île-de-France, le 28 septembre 2022, et qui fut l’occasion de croiser les regards de 260 acteurs franciliens (spécialistes de la politique de la ville, services de droit commun de l’État et des collectivités, associations, conseillers citoyens) sur la plus-value de ces contractualisations mais également leurs limites. Retour également sur les cinq ateliers organisés : "Accès aux droits & citoyenneté" ; "Cadre de vie & tranquillité publique" ; "Éducation & culture" ; "Emploi & développement économique et "Santé".
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Alternatives économiques et Solutions solidaires (Do-tank), décembre 2022. 1h03 (podcast)
De multiples crises touchent la France : crise de l’emploi, crise sanitaire, crise technologique, énergétique ou démocratique. Dans cette perspective, les campagnes sont de plus en plus vues comme des lieux dans lesquels des solutions peuvent être trouvées. Pourtant, là comme ailleurs, des fractures existent ou peuvent émerger : entre riches et pauvres, entre jeunes et séniors, entre néo-ruraux habitants de longue date, etc. A quelles conditions ce « village du futur » peut-il constituer l’un des lieux où se réinventent les solidarités ? Et devenir un laboratoire de solutions ? Pour répondre à cette question, Alternatives Economiques, le do-tank Solutions solidaires et le Conseil départemental de la Gironde ont mis en place un débat/podcast dans le cadre des "Journées de l’économie autrement" (JEA) qui se sont tenues à Dijon fin novembre dernier.
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Centre de ressources Labo-cités – Muriel Salle, Dominique Poggi, Marjorie Fromantin et al.
Les Cahiers du développement social urbain, n° 76, 2e semestre 2022. 44 p.
L'ambition de ce numéro est, d'une part, de montrer pourquoi et comment les femmes des quartiers populaires se retrouvent au croisement des inégalités de santé et, d'autre part, de donner à voir les réponses apportées pour remédier à ces inégalités.
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Frédéric Dugué (invité)
France Culture, émission "Les enjeux territoriaux", 9 janvier 2023. 16 mn (podcast)
Le fonctionnement de la médecine libérale en France est désormais rattrapé par l'évolution des services de santé publique. Ainsi, la coordination entre les différentes professions médicales et paramédicales devient d'autant plus nécessaire à l'échelle des territoires. Echanges autour des enjeux liés aux Maisons de santé et aux Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) avec Frédéric Dugué, médecin, spécialiste de santé publique.
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Publié au Journal officiel du 31 décembre 2022
Le présent décret renouvelle l'Observatoire des territoires pour une durée de six ans. Il confirme les missions de l'Observatoire et ajuste sa composition.
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Albert Ritzenthaler (rapporteur)
Avis du Conseil économique, social et environnemental (Cese) n° 2023-001, 11 janv. 2023, 76 p.
Après avoir formulé une définition de la sobriété, cet avis présente des préconisations proposées par des acteurs du débat public, les difficultés et les controverses que cela suscite. Dans une seconde partie, l’avis s’attache à présenter les acteurs en présence et formule des préconisations autour de cinq axes de réflexion : la justice sociale, la démocratie, l’offre et la demande, les espaces de temporalités et la construction de récits proposant d’inscrire la sobriété comme condition d’une société du « bien-être » plutôt que dans une société du « toujours plus ».
► L'avis ► La synthèse
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Agnès Pannier-Runacher, Pierre Cazeneuve, Henri Alfandri et al.
La Revue Parlementaire, n° 1014, décembre 2022. pp. 21-49
Dans son dernier numéro, la Revue parlementaire consacre un dossier à la transition énergétique et à ses enjeux. Parmi les thèmes abordés : accélérer la production d'énergie renouvelable pour le climat et notre souveraineté ; déléguer la transition énergétique au territoire ? ; planification écologique et finances publiques ; développer l'énergie nucléaire et renouvelable sans les opposer ; prévoir l'avenir énergétique de la France, une impérieuse nécessité.
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Antoine Brès et Béatrice Mariolle
Plan urbanisme construction architecture (Puca), novembre 2022. 222 p.
Un foisonnement d’activités liées à la transition écologique émerge dans les campagnes, hors des villes de plus de 20 000 habitants. Dans ces espaces ruraux ou périurbains, les acteurs qui les portent revendiquent la volonté d’expérimenter à l’échelle locale des solutions concrètes. En mettant en tension le local et la transition écologique, cette démarche exploratoire, qui fait suite à l’ANR-Frugal à laquelle les auteurs ont contribué, ébauche un premier inventaire thématique de ces activités en appréhendant leur déploiement spatial en même temps que les solidarités et les coopérations en réseaux dont elles sont porteuses. Elle donne aussi à voir leur impact constaté et potentiel sur la redynamisation de la vie locale des petites villes, bourgs et villages, et sur l’occupation de leur patrimoine bâti et paysager. Cette démarche a reçu l’appui conjoint du Puca et de l’ANCT.
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Élisabeth Dau, Stéphane Cordobès, Jean-Damien Colombeau et al.
Horizons publics, n° 31, janv-févr. 2023. pp. 32-85
Avec la crise sanitaire s’est reposée avec acuité la question des rapports entre sciences, société et action publique. Comment trancher démocratiquement les controverses et les grands choix de bifurcation à l’heure des grandes transitions ? Quelles médiatisation et médiation sensibles peuvent concourir à des prises de conscience collective des enjeux d’adaptation à la crise environnementale ? Par quels moyens sortir de l’impasse des discours éco-anxiogènes et renouer avec le vivant ? Ce dossier d’Horizons publics tente d’apporter des éléments de réponses à ces questions criantes d’actualité.
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Cyril Delfosse
Nectart, 2023/1 n° 16, pp. 62-71
Le secteur culturel prend aujourd’hui conscience des enjeux écologiques qui questionnent ses pratiques et, à certains égards, sa pérennité. D’abord marginale, l’écologisation des politiques culturelles prend désormais de l’élan. À la faveur d’une crise sanitaire, d’effets du dérèglement climatique de plus en plus visibles et d’une crise énergétique, les initiatives émergent à tous les échelons territoriaux. Quel sera le rôle des institutions publiques dans cette transition ? Comment faire face politiquement à la transformation écologique qui s’impose au secteur culturel ?
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Agence nationale de la cohésion des territoires
Conception : Isabelle Rican & Sylvère Geniaux / Service de veille
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Agence nationale de la cohésion des territoires | Service communication - 20, avenue de Ségur – TSA 10717 – 75334 PARIS CEDEX 07 ou en envoyant un courriel à l'adresse suivante : info@anct.gouv.fr
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VEILLE & TERRITOIRES ISSN 2827-3737
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© 2023 Agence nationale de la cohésion des territoires
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