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ANCT, mars 2023. 16 p.
Les cités éducatives visent à dynamiser les quartiers prioritaires de la politique de la ville par une mobilisation renforcée des acteurs autour de l’enjeu éducatif, et sous la gouvernance inédite d’une troïka d’institutions réunissant la préfecture, les services académiques et la/les collectivité(s) territoriale(s). Le dispositif est rapidement monté en puissance depuis sa création, passant en trois ans et deux étapes, de 80 à 200 cités éducatives labellisées. Les centres de ressources de la politique de la ville (CRPV) ont joué un rôle essentiel dans le « décollage » du dispositif et son « atterrissage » dans les territoires. Ce que présente ce document.
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Réseau national des centres de ressources politique de la ville (RNCRP) et Ufolep, mars 2023, 46 p.
L’ANCT, la Direction des sports et la Direction générale de l’enseignement scolaire ont souhaité structurer l’accompagnement des Cités éducatives autour du sport et de son utilisation afin de réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive, d’éducation et d’insertion sociale et professionnelle. Dans cet esprit, un groupe pilote « Cités éducatives – Sport », composé d’une vingtaine de territoires volontaires s’est constitué dès la fin de l’année 2020 jusqu’à la fin de l’année 2022. Il était animé par l’Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique (Ufolep) et le RNCRPV et proposait un accompagnement des acteurs tourné vers la mobilisation des dispositifs de politiques publiques du sport et des réseaux associatifs (sportif, socio-sportif, liens avec réseaux d’éducation populaire). Ce guide restitue les différents travaux engagés en mettant en avant des définitions, des données et des exemples de démarches expérimentées dans les territoires et des conseils.
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Collectivités territoriales
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INET - Promotions Antoine de Saint Exupéry, Georges Brassens, Marguerite Yourcenar. Institut national des études territoriales (INET), février 2023. 127 p.
Le présent document regroupe études et analyses de projets collectifs réalisés au sein de collectivités territoriales par des ingénieurs territoriaux en formation à l’INET. Les restitutions sont structurées selon cinq grands axes : « Accompagner la transition », « évaluer les politiques publiques », « gérer différemment », « travailler autrement » et « valoriser le territoire ».
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Jean-Philippe Touffut, Centre Cournot, Institut pour la recherche CDC. Les Cahiers de recherche, février 2023. 12 p.
Cette étude porte sur l’analyse de l’impact de la crise sanitaire, puis de la guerre en Ukraine, dans les territoires et sur les finances locales. Depuis le printemps 2022 en effet, les collectivités se trouvent plongées dans une crise financière originale, alors qu’elles reconstituaient leurs marges de manœuvre comptables. L’évolution de la Cotisation sur la valeur ajoutée, de la Cotisation foncière des entreprises et de l’Impôt forfaitaire sur les entreprises de réseau, révèle une hétérogénéité croissante des territoires. La question du lien entre la fiscalité locale et ces territoires se pose d’autant plus vivement que le lien entre les entreprises et les territoires s’affaiblit.
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Observatoire des finances et de la gestion publique locales. Cap sur, n° 20, mars 2023. 40 p.
Dans un contexte où la fiscalité économique diminue, en particulier la fiscalité locale avec la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) actée en loi de finances 2023, le lien fiscal entre les collectivités territoriales et les entreprises est à documenter. C’est l’objectif de ce numéro qui analyse la fiscalité à usage local que paient les entreprises. Le dossier présente une répartition fine de chaque impôt perçu par les collectivités entre ses différents contributeurs : entreprises, ménages ou administrations publiques. Des informations complémentaires sont données sur les principaux impôts territorialisés que paient les entreprises : la taxe foncière, la cotisation foncière des entreprises, le versement mobilité, la taxe sur les surfaces commerciales et l’impôt forfaitaire sur les entreprises de réseau.
► Le numéro
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Rapport public annuel 2023
Cour des comptes, mars 2023. 572 p.
Après avoir tiré les enseignements de la crise sanitaire et de ses conséquences budgétaires, financières, économiques et sociales en 2022, les juridictions financières ont choisi d’examiner cette année la performance de l’organisation territoriale de notre pays, 40 après les premières lois de décentralisation. La Cour et les chambres régionales et territoriales des comptes ont souhaité dresser un état des lieux de la situation actuelle et confronter les ambitions initiales de la décentralisation à ses résultats sur le terrain, en termes de services rendus à la population et aux entreprises. Elles ont ainsi cherché à illustrer leur analyse institutionnelle et financière de la décentralisation par des exemples concrets, tirés de l’examen de sa mise en œuvre dans quelques domaines d’action publique partagée entre l’État et les collectivités territoriales.
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Intercommunalités, n° 280, mars 2023. pp. 8-17
Comment mieux articuler les relations Etat-collectivités pour aller plus loin dans l’adaptation des politiques publiques aux réalités des territoires ? Ce dossier s’appuie sur une enquête CEVIPOF/IFOP menée auprès des présidents des intercommunalités, ainsi que des analyses et témoignages des acteurs au cœur de ces relations.
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Axelle Arquié, Thomas Grjebine. La Lettre du Cepii, n°435, mars 2023. 4 p.
La transition écologique constitue un défi majeur pour l’industrie, qui sera confrontée à une transformation des modes de production et à une concurrence internationale intense dans les industries vertes. Les effets des plans sociaux intervenus dans l’industrie entre 1997 et 2019 éclairent les capacités d’ajustement du marché du travail français face à des chocs passés qui pourraient préfigurer ceux de la transition écologique. Ces plans sociaux se sont traduits par un fort coût individuel en matière d’emploi et de salaire. Contrairement à l’hypothèse de destruction créatrice, ils n’ont pas permis de réallocations de main-d’oeuvre bénéfiques pour l’économie locale. Dans ce contexte, l’enjeu de la transition consiste moins à compenser les « perdants » qu’à développer des politiques permettant de concilier décarbonation et renforcement des tissus industriels.
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Population & Avenir, 2023/2 (n° 762), mars-avril 2023. pp. 4-7
Depuis la révolution industrielle, le développement économique s'est fondé sur l'idée de produire en grande quantité à moindre de prix de revient, selon une approche conventionnelle pour laquelle le territoires importe peu. Pourtant, une approche alternative est possible, fondée sur les atouts spécifiques de chaque territoire, notamment pour réussir un développement économique. Quels en sont les points forts ? Quels territoires français en témoignent ?
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Institut Paris région ; Laurence Nolorgues et Hugo Delort
Note rapide Économie, n° 974, 16 mars 2023. 6 p.
Mobiliser les friches urbaines est une véritable opportunité pour maintenir une offre foncière à destination des entreprises, notamment dans les territoires les plus tendus. Pour autant, les coûts et les incertitudes de l’opération rendent complexes les projets de reconversion, ce qui pousse les collectivités locales, les opérateurs publics et privés, ainsi que les investisseurs à revoir leurs pratiques.
► La note
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Cour des comptes, février 2023. 129 p.
La France se caractérise par un bon taux de diplômés du supérieur chez les 25-34 ans (49,4% contre 45,6 % en moyenne pour l’ensemble des pays de l’OCDE). Toutefois, en observant la répartition géographique de ce taux, on s’aperçoit qu’il existe encore des inégalités territoriales d’accès à l’enseignement supérieur, puisque le taux de diplômés réduit globalement à mesure que l’on s’éloigne des grandes villes. En effet, de nombreuses difficultés empêchent de trouver une doctrine stable - celle-ci oscillant entre le fait de garantir une offre de proximité sur l’ensemble du territoire ou d’assumer les inégalités territoriales existantes dans l’offre universitaire. L’origine sociale des étudiants reste la cause principale d’inégalités d’accès à l’enseignement supérieur. Ce rapport met en évidence la relation complexe et persistante entre l’enseignement supérieur et l’origine géographique.
► Le rapport
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Clément Barbier, Michel Grossetti, Antoine Lévêque, Christophe Parnet, Romain Lecler, Camille Vergnaud, Jessie Lerousseau. Métropolitiques, 20 mars 2023
Que recouvrent les politiques de promotion de l’« attractivité » métropolitaine ? Ce dossier montre que si elles sont en partie impuissantes et traversées par de nombreuses contradictions, elles ont des implications bien réelles sur les territoires et les populations. En appui du propos, sont recensées dans ce dossier plusieurs contributions sur le thème de la métropole parues sur Métropolitiques au cours des derniers mois.
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Jean-Michel Evin, ECTIM Conseils (coord.). Horizons Publics, n° 32, mars-avril 2023. pp. 30-87
En quelques années, le cadre législatif de l’organisation des mobilités dans les territoires s’est profondément modifié, avec pour volonté de mieux prendre en compte l’accélération des transitions, des modes de vie et de déplacements des habitant·es. Sur le papier, la compétence mobilité est confiée à des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) pour couvrir l’ensemble du territoire et à la bonne échelle : métropoles, communautés de communes et régions. Mais, dans les faits, le temps presse et de nombreuses voix s’élèvent, notamment autour des grands espaces métropolitains, pour mettre en évidence l’insuffisance des réponses et questionner la cohérence et l’efficience de l’action publique. Les enjeux de décarbonation et de justice sociale, amplifiés par la crise sanitaire, imposent aussi aux collectivités d’imaginer de nouvelles solutions de mobilité.
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Insee. Insee Analyses, n° 81, mars 2023. 4 p.
Plusieurs indicateurs rendant compte d’une partie des déménagements récents tendent à montrer une accélération des mouvements vers des régions déjà attractives par le passé. Les restrictions successives liées à la crise sanitaire et le développement du télétravail pourraient avoir modifié le rapport des ménages à leur lieu de résidence. Les pôles des grandes métropoles et de l’aire parisienne, déjà déficitaires avant la pandémie par rapport à leurs couronnes, le sont encore plus après 2020. Le même mouvement s’observe depuis ces grandes aires vers celles de taille plus modeste. Si nombre de ces mouvements migratoires relèvent de choix résidentiels liés au cycle de vie traditionnellement observés (retraite, entrée en études supérieures), l’intensification des tendances peut suggérer des évolutions de comportement, notamment chez les actifs avec jeunes enfants.
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Urbanisme, n° 430, mars-avril 2023
Dans son dernier numéro, la revue Urbanisme propose un dossier consacré à la prospective urbaine. Au sommaire : "L’antifragilité : futur de l’urbanisme ?" ; "Projet Neom, la cité du futur va-t-elle dans le mur ?" ; "Auroville, Marinaleda, Christiania : les utopies urbaines ont-elles encore de l’avenir ?". Interview également de Magali Reghezza-Zitt, géographe, qui évoque la gestion des risques et incertitudes dans notre société.
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Joy Raynaud. Netcom, mars 2023
L’e-santé est synonyme de grandes promesses : améliorer l’accès, la qualité et l’efficience des soins. Observant un timide déploiement depuis les années 2000, l’e-santé, et plus précisément la télémédecine – un sous ensemble de l’e-santé –, s’est fortement répandue lors la crise de la Covid-19 conduisant les acteurs de santé à se coordonner et à proposer des innovations en matière de prise en charge des patients. Les professionnels de santé ont eu un recours massif à la téléconsultation, devenant ainsi une composante essentielle de l’offre de soins sur le territoire. Téléexpertises et télésurveillances ont également constitué des outils essentiels pour la gestion de crise. Ainsi l’e-santé interroge la place du territoire dans notre système de soins. La télémédecine facilite l’accès aux soins mais ne constitue pas une mesure pour compenser le déficit de médecins : l’ancrage territorial et la connaissance du tissu sanitaire et médico-social sont indispensables. Ces enjeux réaffirment l’importance de la gouvernance locale en santé qui s’appuie sur la responsabilité populationnelle et territoriale des professionnels de santé et sur leur capacité à se coordonner pour répondre aux besoins de santé de leur territoire.
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Fondation IDEA asbl, février 2023. 261 p.
Les développements démographiques et économiques des dernières décennies, bien qu’ils aient eu d’incontestables retombées positives, ont en effet été systématiquement sous-estimés par les différentes vagues de projections et ont modifié de nombreuses caractéristiques territoriales du pays. Dans les prochaines décennies, les stratégies d’aménagement du territoire (au sens large) et leurs concrétisations joueront un rôle toujours plus crucial pour rendre possible et soutenable le développement socio-économique du Luxembourg.
La présente étude propose ainsi de répondre à certaines questions comme : combien d’habitants, d’emplois et de frontaliers le Luxembourg pourrait-il compter en 2050 dans un scénario de développement « au fil de l’eau » ? Cette croissance est-elle compatible avec les caractéristiques territoriales du pays ? Sous quelles conditions ? Quels seront les changements à opérer en matière d’aménagement du territoire, d’urbanisme, de mobilité, de coopération transfrontalière et quelles réformes seront nécessaires pour y parvenir ?
► Etude, en 4 parties, téléchargeable partie par partie ► La synthèse de l’étude (136 p.)
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Pierre-Yves Cusset, Jack Azoulay, François Écalle et al. Constructif, 2023/1 (n° 64). 100 p.
Un monde décarboné : de quoi parle-t-on, que fait-on ? C'est à ces deux questions que les contributeurs à ce numéro répondent en proposant leur propre analyse. Comment envisager une transition écologique juste, pourquoi et comment la planifier, la budgétiser, quelle est la géopolitique du carbone, quels en sont les enjeux économiques ? ...
Parmi les articles proposés :
► Le numéro #64 en version complète (pdf)
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Fondation Jean Jaurès (Sarah Proust), Fondation Friedrich-Ebert, Selkis, mars 2023. 32 p.
Le télétravail semble s’ancrer dans les habitudes des salariés de bureau, mais un modèle européen unique d’organisation du travail est-il pour autant en train d’émerger ? Dans quelle mesure les attentes des salariés européens sont-elles semblables ? Une enquête quantitative menée dans six pays de l’Union européenne – la France, l’Allemagne, la Suède, la Finlande, l’Espagne et la Pologne –, a été lancée par la Fondation Jean Jaurès en partenariat avec la Fondation Friedrich-Ebert et Selkis ; cette publication livre les premières conclusions.
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Agence nationale de la cohésion des territoires
Conception : Isabelle Rican & Sylvère Geniaux / Service de veille ANCT
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Agence nationale de la cohésion des territoires | Service communication - 20 avenue de Ségur – TSA 10717 – 75334 PARIS CEDEX 07 ou en envoyant un courriel à l'adresse suivante : info@anct.gouv.fr
VEILLE & TERRITOIRES ISSN 2827-3737
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© Mars 2023 - Agence nationale de la cohésion des territoires
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