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ANCT, Annabelle Boutet, Julie Dautriche, Carla Rat-Laclouère, mai 2023. 50 p. Coll. Comprendre
Malgré les élans de solidarité et d’entraide constatés, en particulier dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), la crise sanitaire a accentué la précarité alimentaire.
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Dès lors, comment permettre à tous, en particulier les habitants des QPV, d’accéder à une alimentation durable, c’est-à-dire une alimentation répondant aux besoins nutritionnels humains, tout en préservant l’environnement et en permettant aux agriculteurs de vivre décemment ?
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Se connecter au sujet
La création d’une communauté digitale réunissant tous les acteurs intéressés par le sujet de l’accessibilité à une alimentation durable et de qualité est l’une des pistes d’action nationales qui est ressortie de la Fabrique Prospective. Lancée le 25 avril dernier, elle est hébergée par la plateforme collaborative de la politique de la ville : la Grande Equipe de la Réussite Républicaine (GERR). Elle est animée par la publication d’articles sur les actualités du sujet, la mise à jour régulière d’une banque de ressources, et la tenue d’un webinaire thématique le dernier mardi de chaque mois.
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Conseil d’État, conférence de clôture, 24 mai 2023. Replay : 2 h
Le Conseil d’État a consacré la treizième édition de son cycle de conférences au thème : "Réussir le dernier kilomètre : nouveau défi des politiques publiques ?". Pour que l’action publique réussisse son « dernier kilomètre », il est nécessaire d’intégrer le plus tôt possible les questions de faisabilité et d’exécution de l’action publique, afin notamment d’éviter d’éventuels décalages entre les annonces et la réalité finale. Il s’agit également d’internaliser, autant que possible, la part de complexité qui pèse sur les usagers. Cela implique d’être capable de concevoir l’action publique à partir et avec les usagers.
► Conférence de clôture ► Dossier de présentation ► Entretien avec Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'Etat ► Revoir les autres conférences du cycle
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Centre-ville en mouvement, ANCT, Institut CSA. Juin 2023. 43 p.
Outil incontournable pour les acteurs du centre-ville, le Baromètre permet au fil des années de témoigner de l’évolution des centres-villes et rend compte de l’impact des politiques publiques et notamment du programme “Action cœur de ville” sur les territoires. La vitalité des centres-villes se réinstalle dans les préoccupations des Français, et la dynamisation des commerces de proximité doit être la priorité numéro 1 pour l’avenir des centres-villes.
► Le Baromètre ► La synthèse
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CAE, Marie-Laure Allain, Anne Epaulard. Les notes du conseil d’analyse économique, n° 77, mai 2023. 12 p.
Les petits commerces génèrent des externalités positives (rôle social, attractivité des territoires, etc.). Aussi les autorités publiques se préoccupent-elles de leur devenir. Y-a-t-il un déclin du petit commerce ou assiste-on simplement à sa mutation ? Dans cette note du CAE, les autrices décrivent les évolutions récentes de ce secteur, marquées par une croissance de la restauration et des débits de boissons, un dynamisme dans les banlieues mais un net recul dans les zones rurales et les villes isolées. Plus généralement, la situation financière des petits commerces n’a pas été affectée par la crise Covid, et le e-commerce pénalise davantage la grande distribution que les petits commerces. Dans ce contexte, le soutien aux petits commerces doit être modulé et piloté davantage au niveau local qu’à l’échelon national, avec un accompagnement des services de l’État, et faire l’objet de collecte de données régulières à des fins d’évaluation scientifique.
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CAE, Marie-Laure Allain, Anne Epaulard, Pierre-Léo Rouat. Focus, n° 95, mai 2023. 10 p.
Un Focus accompagne la note précédente. Il met en lumière l’hétérogénéité des situations des petits commerces à la fois en fonction des types de produits vendus ou des services rendus, et de leur localisation. Ainsi, si depuis la fin des années 2000, le nombre de petits commerces ne diminue pas en France, il régresse sur certains territoires, notamment ruraux, alors qu’il augmente en moyenne dans les banlieues. On observe un important effet de structure avec, presque partout, une augmentation des bars et des restaurants (sauf en zone rurale), une forte baisse des commerces d’équipement à la personne (notamment habillement et chaussures) et une quasi-stagnation des autres commerces de biens et de services aux ménages. Cependant, ces grands groupements recouvrent eux aussi des disparités : les biens concurrencés par le e-commerce sont plus touchés que les autres, même si, comme cela est souligné dans la Note, la concurrence du e-commerce semble plus frontale avec les grandes surfaces qu’avec les petits commerces.
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Développement territorial
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Sébastien Bourdin et André Torre. Population & Avenir, n° 763, mai-juin 2023. pp. 4-7
Depuis des années 1970, l'idée selon laquelle il faut, d'une part, limiter la production de déchets et l'usage des ressources et, d'autre part, diminuer les impacts environnementaux de l'extraction des ressources jusqu'à la fin de vie des produits, s'est répandue sous la dénomination d'économie circulaire. Cette dernière n'est-elle pas une opportunité de développement pour les territoires, en particulier pour la ruralité ? Analyse et exemples locaux.
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Mission d'évaluation des impacts macroéconomiques de la transition écologique France Stratégie, Inspection générale des finances (IGF). Jean Pisani-Ferry et Selma Mahfouz, mai 2023. 76 p.
Compte-tenu du rythme et de l'ampleur de l'effort à fournir dans la lutte contre le réchauffement climatique, il devient indispensable de prendre en compte dès maintenant son impact sur l'économie. Ce rapport, rédigé par France Stratégie et la Dares, vise à améliorer la compréhension des impacts macroéconomiques de la transition climatique, en sorte que les décisions qui vont devoir être prises soient « le mieux informées possible ».
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Urbanisme, n° 431, mai-juin 2023
Parmi les articles du dossier :
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Bien qu’essentielle, la question de l’eau en tant que moteur d’attractivité des villes a souvent été éludée au profit d’autres enjeux plus visibles et plus politiques. L’exemple de Los Angeles illustre ce paradoxe.
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Le programme POPSU a interrogé, dans le cadre de ses recherches-actions, les multiples relations des métropoles avec le patrimoine « eau » dans toutes ses dimensions. Illustrations à Bordeaux, avec une réflexion sur les conflits territoriaux « centre-périphérie » sur la ressource, et à Strasbourg, avec une perspective renouvelée de la relation « ville-port fluvial ».
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Face aux situations hydriques de plus en plus tendues, les besoins en planification des ressources en eau apparaissent de plus en plus criants, mais les outils pour y répondre se révèlent toujours trop peu opérants. Comment y remédier ?
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Acadie pour Intercommunalités de France, juin 2023. 18 p.
Intercommunalités de France dévoile une étude commandée au cabinet Acadie sur le fonctionnement de l’intercommunalité en Île-de-France. Faisant le constat de la nécessité d’une réflexion collective sur les difficultés liées au modèle actuel, les chercheurs préconisent, au-delà de tout changement législatif, d’améliorer et de renforcer les coopérations existantes.
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Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), mai 2023. 59 p.
Ce recueil, fruit d’une collaboration avec les services statistiques ministériels, l’Insee et les organismes publics producteurs de données sur la jeunesse, propose aux acteurs de jeunesse et au grand public de mieux connaître les spécificités des 15-29 ans en mobilisant les dernières données disponibles dans des domaines aussi variés que la démographie, l’éducation, l’emploi, l’engagement et la participation, les loisirs, le sport, la culture, la justice, ou encore la santé.
► La publication
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Cese, Catherine Guerniou et Elodie Martinie-Cousty. Avis du Cese, n° 2023-15, mai 2023. 62 p.
La première Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNLM1), adoptée il y a 6 ans, affiche un bilan médiocre : aujourd’hui, 75 % de nos mers et de nos habitats côtiers sont dégradés, 29 % de nos coraux ont disparu. Alors qu’une deuxième stratégie est en cours d’élaboration, le Cese plaide en faveur de la réduction des pressions qui pèsent sur nos mers et sur nos côtes et fait entendre l’urgence d’agir pour la reconquête de la biodiversité.
► L'avis ► La synthèse
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Insee, Sandrine Chaumeron et Aude Lécroart. Insee Première, n° 1948, mai 2023
En vingt ans, la population active en emploi croît deux fois plus vite dans le rural que dans l’urbain. La distance médiane entre domicile et travail s’accroît de plus de 4 kilomètres pour les actifs ruraux. Elle augmente notamment pour les cadres, qui effectuaient déjà les plus longs déplacements. Les trajets s’allongent aussi davantage pour les habitants des bourgs ruraux éloignés des centres urbains, et pour ceux résidant dans les territoires ruraux du Sud-Ouest. Couvrant la période de 1999 à 2019, cette étude ne permet pas de mesurer les conséquences de la crise sanitaire et de l’essor du télétravail.
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La pandémie de Covid-19 a nourri un regain d’intérêt pour le logement en général et les trajectoires résidentielles en particulier. La presse a en particulier relayé l’idée qu’elle pourrait engendrer d’importantes ruptures dans les stratégies résidentielles des ménages. Pourtant, la comparaison de données relatives aux mobilités résidentielles antérieures et postérieures à la crise mettent surtout en évidence une grande stabilité des tendances préexistantes, en particulier la périurbanisation et la littoralisation en France métropolitaine. Une des tendances de fond est le vieillissement de la population, qui pose d’importants enjeux en termes d’adaptation du parc. Le passage à la retraite est en outre la dernière rupture biographique associée à une plus grande possibilité de déménagement. Ces mobilités résidentielles tardives répondent à des dynamiques différentes de celles de la population globale. En particulier, les territoires plus ruraux sont en moyenne marqués par une arrivée bien plus significative de personnes sénior que d’autres classes d’âge.
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Focus issu du baromètre des mobilités du quotidien n° 2
Fondation pour la nature et l’homme (FNH), synthèse mai 2023. 24 p.
En mars 2022, la deuxième édition du baromètre national des mobilités révélait que 13,3 millions de personnes sont en situation de précarité mobilité en France. Parmi elles, plus de la moitié vivent dans des territoires périurbains, en périphérie des villes-centres. Pour mieux comprendre cette situation, la FNH s'est appuyée sur son enquête nationale pour réaliser un focus sur ces zones périurbaines réputées pour être particulièrement dépendantes à la voiture individuelle et souvent considérées comme des « oubliées des politiques de transports publics ».
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Insee, Marie Acs, David Veal, Cléo Borel-Herbert et Fanny Durand. Insee Analyses Ile-de-France, n° 170, mai 2023. 4 p.
En 2019, près de 12 % de Franciliens âgés de 15 ans ou plus sont en situation d’illectronisme, c’est-à-dire qu’ils n’ont pas utilisé Internet au cours de l’année ou qu’ils ne possèdent aucune compétence dans l’utilisation des outils numériques. Ce taux est le plus faible de toutes les régions de France métropolitaine, en raison essentiellement de la jeunesse relative de la population francilienne. En effet, l’illectronisme est surtout marqué parmi les personnes les plus âgées. En Île-de-France comme sur l’ensemble du territoire français, les situations d’illectronisme sont par ailleurs moins fréquentes lorsque les personnes sont en emploi, en particulier si elles sont cadres ou ont une profession intermédiaire, et si elles ont un diplôme.
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Jacques Andrieu, Jean-François Hoarau, Yannick L'Horty, Olivier Wieviorka et al. Cahiers français, n° 433, mai-juin 2023. pp. 15-90
La question des Outre-mer est au cœur des débats politiques français depuis de nombreuses années. Les enjeux sont multiples et les positions souvent divergentes. Les territoires d’outre-mer sont confrontés à de nombreux défis communs, liés en particulier à un retard de développement économique et au niveau de vie inférieur au reste de la France. Ce dossier s’articule autour de trois thématiques centrales : les politiques pour redynamiser les outre-mer, la position stratégique des territoires ultra-marins, ainsi que les outre-mer et la transition écologique.
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Intercommunalités de France, mai 2023. 12 p.
Le Zéro artificialisation nette (ZAN) est une préoccupation grandissante pour les élus locaux. Pour atteindre les objectifs de sobriété foncière fixés par la loi dans un climat apaisé et reposant sur la solidarité territoriale, Intercommunalités de France propose une contribution. Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), observation foncière et contractualisation sont autant de solutions développées pour y parvenir.
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Guillaume Sainteny. L'Économie politique, vol. 97, n° 1, 2023, pp. 104-112
La fiscalité agricole doit être repensée à l’aune des objectifs qu’elle doit poursuivre : maintenir les surfaces cultivées, faciliter l’accès à la terre et inciter aux pratiques plus respectueuses de la biodiversité. D’une manière générale, en Europe, les dispositions fiscales propres aux terres agricoles ne comportent que peu de mesures liées au potentiel écologique de la zone ou à l’impact des pratiques agricoles sur la biodiversité. Les différents systèmes fiscaux nationaux ont un objectif plus économique et social qu’environnemental : appui à la continuité de l’activité agricole lors d’une transmission, baisse des charges pour permettre la viabilité des exploitations, soutien au revenu des exploitants. La fiscalité ne semble donc guère orienter l’usage des terres agricoles vers les pratiques les plus aptes à conserver leur biodiversité. Qu’en est-il de la taxation pratiquée en France à cet égard ? Plusieurs constats se dégagent d’une étude comparative récemment publiée par la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
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Caisse des dépôts, Grand dossier, mai 2023
Fort niveau de dépendance, défaut d’approvisionnement : la crise sanitaire a mis en lumière la fragilité du tissu industriel français. Depuis, la relocalisation est sur toutes les lèvres. N’est-ce pas le moment d’inventer l’industrie de demain ? Ce Grand dossier présente un tour de la question : rappel historique et évolution de l’industrie en France ; interview de Chantal Thomass pour son expérience dans l’industrie de la mode et du textile français ; questionnement sur les conditions et les freins à la réindustrialisation.
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et nouveaux acteurs
Mardi 27 juin 2023 à 18h30, au Café du Pont Neuf, 14 Quai du Louvre, Paris 1er
Dans le cadre de son cycle de conférences sur les questions industrielles, le Cercle pour l’aménagement du territoire invite à une conférence-débat
avec Jean-Baptiste Gueusquin, Nadine Levratto et Olivier Lluansi
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Benoît Coquard. Métropolitiques, 22 mai 2023
Le sociologue Benoît Coquard livre dans un entretien à Métropolitiques ses réflexions sur le rapport à la politique des classes populaires rurales trop souvent stigmatisées. Il souligne que le véritable enjeu reste celui de la lutte contre les inégalités et les dominations.
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Benoit Coquard et Jean-Vincent Holeindre (Invités). France Culture, émission « La série documentaire » (LSD), série "Le complexe rural", mai 2023. 60 mn (4 épisodes en podcast)
Pauline Maucort sillonne les départementales de l’Yonne et fouille l’humus sur lequel s’enracine l’opposition ville-campagne. Comment sont construits les clichés que nous avons de part et d’autre, et quels sont leurs effets sur nos choix intimes et politiques ?
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Réseau national des centres de ressources politique de la ville (RNCRPV), avril 2023. 20 p.
Document ressource réalisé le groupe de travail santé du Réseau national des centres de ressources politique de la ville. Il propose des données clés pour mesurer les principaux enjeux de santé des habitants des quartiers prioritaires, à destination des acteurs qui entendent lutter contre les inégalités sociales et territoriales de santé.
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Pascale Echard Bezault. Compte rendu de la conférence du 29 mars 2023 organisé par le Cercle pour l’aménagement du territoire
Depuis plusieurs décennies, les territoires occupent une place croissante dans la conception et l’organisation des politiques de santé publique : loi de 2009 portant réforme de l’hôpital, création des Agences régionales de santé (ARS), territorialisation des politiques de soins etc. De même, la santé détermine aujourd’hui nombre de politiques décidées au niveau territorial. Elles participent aux gains d’espérance de vie obtenus au cours du 20ème siècle lesquels sont principalement dus aux progrès de l’hygiène, de l’alimentation mais aussi à l’amélioration des conditions de travail et de vie. De nombreux facteurs étant déterminants pour la santé des populations, la recherche d’environnements de vie favorables est devenue prépondérante dans les politiques publiques locales : planification locale avec les Plans locaux d’urbanisme (PLU), action sur la qualité de l’air, schémas régionaux santé environnement, projets alimentaires territoriaux, etc. Selon des abords différents, Pascale Echard Bezault a mis en évidence les concepts et pratiques qui prévalent aujourd’hui chez les décideurs locaux dans l’objectif d’améliorer la santé et de lutter contre les inégalités sociales et territoriales de santé.
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Boris Chabanel (Utopies), Millénaire 3, avril 2023. 41 p.
Si la prise de conscience de l’urgence écologique semble avoir atteint un niveau inédit à l’échelle mondiale, les actions engagées par les acteurs publics, les entreprises et les citoyens en faveur de la transition vers un mode de développement soutenable n’ont pas permis jusqu’ici d’infléchir les pressions exercées sur la planète et ses conséquences. Comment déjouer cette incapacité à apporter des réponses à la hauteur de l’enjeu écologique ? Pour y voir plus clair, cette étude compile une bibliographie dense de façon à répondre à plusieurs questions autour de la notion de métabolisme économique. Que signifie-t-elle ? Quelles sont les tendances en termes de consommation de ressources ? Quel est le lien avec la montée des menaces écologiques ? Comment inscrire l’économie dans une trajectoire soutenable ? Qu’en est-il du métabolisme de l’Europe ? Quels sont les leviers d’action des villes pour enrayer cette tendance ?
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Sébastien Bayette, Marie Morvan, Anaëlle Contrepois, Renaud Epstein, Laurent Delcayrou et al. Intercommunalités, n° 282, mai 2023. pp. 8-17
Le changement climatique aggrave la vulnérabilité des populations les plus pauvres alors que leurs émissions de carbone sont 3 à 4 fois moins importantes que la moyenne nationale. La politique de la ville peut être un atout pour agir contre ces inégalités, en renforçant son approche transversale et partenariale, mais aussi expérimentale. Au sommaire notamment : intégrer les enjeux de santé-environnement en amont des projets de renouvellement urbain, focus une fabrique prospective ANCT pour renforcer l’accessibilité à une alimentation durable et de qualité pour tous, état des lieux des démarches participatives dans les quartiers prioritaires, …
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Agence nationale de la cohésion des territoires
Conception : Isabelle Rican & Sylvère Geniaux / Service de veille ANCT
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Agence nationale de la cohésion des territoires | Service communication - 20 avenue de Ségur – TSA 10717 – 75334 PARIS CEDEX 07 ou en envoyant un courriel à l'adresse suivante : info@anct.gouv.fr
VEILLE & TERRITOIRES ISSN 2827-3737
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© Juin 2023 - Agence nationale de la cohésion des territoires
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